Marque enregistrée - Marque en non vigueur

éole FORCE
Jean-Luc BERNARD

Numéro de dépôt :
3753512
Date de dépôt :
13/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
13/07/2020
éole FORCE de Jean-Luc BERNARD

Présentation de la marque éole FORCE

Déposée le 13 juillet 2010 par Jean-Luc BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « éole FORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est Jean-Luc BERNARD domicilié(e) 4 Rue de la cheneraie - 44120 - VERTOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Luc BERNARD domicilié(e) 4 Rue de la cheneraie - 44120 - VERTOU - France.

La marque éole FORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753512.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque éole FORCE est expirée depuis le 13 juillet 2020.


Jean-Luc BERNARD - 4 Rue de la cheneraie - 44120 - VERTOU - France


Jean-Luc BERNARD - 4 Rue de la cheneraie - 44120 - VERTOU - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Roues et jantes pour vo, non électrique et non motorisé.